HÉBERGEMENT DU SITE :

VisionSI, 39 rue Verrerie, 21000 Dijon, www.vision-si.com

SIÈGE SOCIAL:

SARL UBM ZAE, La Belle Idée 21540 Mesmont Tel: 03 80 33 33 81

PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à la gestion des clients et des commandes. Ces données ne seront pas transmises à des tiers. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en nous écrivant par mail . Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

DROIT DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE :

Ce site est la propriété exclusive d’U.B.M: SIRET 44492929300025 TEL : 03 80 33 33 81 R.C.S. Dijon B 444 929 293 N° de gestion 2003B00058 TVA intra. : Déclaration CNIL : Capital social :  74 980,00 €   Les Directeurs de la publication sont les dirigeants de la Société U.B.M L’ensemble de ce site relève de la législation internationale sur le droit d’auteur, le droit des marques et, de façon générale, sur la propriété intellectuelle, en ce qui concerne chacun des éléments de son contenu (textes, images, données, dessins, graphiques, photos et bandes sonores,…) qu’en ce qui concerne sa forme (choix, plan, disposition des matières, moyens d’accès aux données, organisation des données…). Ces contenus, figurant sur les pages de ce site, sont la propriété exclusive d’U.B.M. La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de toute autre élément constitutif au site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation expresse et préalable de l’éditeur une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de propriété Intellectuelle.

LOI APPLICABLE:

Le contenu du site est assujetti au droit applicable en France. Tout utilisateur reconnaît la compétence du tribunal de Commerce de Dijon pour tout ce qui concerne le contenu et l’utilisation du site ou les recours en découlant.